SAS CAP DEVELOPPEMENT

SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉES
AU CAPITAL DE 3 400 000 €
R.C.S. 410 355 432
SIRET 410 355 432 00031 - APE 4110 A
N° INTRACOMMUNAUTAIRE : FR 23410355432

INFORMATION 

La désignation "Maisons 4807" est une marque commerciale de la SAS CAP DEVELOPPEMENT

Développement et Web Design

Félix Création
4 bis Avenue du Pont de Tasset
74960 Cran Gevrier
www.felix-creation.fr

Hébergement

OVH
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
www.ovh.com

Loi Informatique et Libertés

Conformément à la Loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données à caractère personnel qui vous concernent (article 394 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée en août 2004).

Accès au site

Il est rappelé que le fait d'accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d'entraver ou de fausser le fonctionnement d'un tel système, d'introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constituent des délits passibles de sanctions pénales.

Propriété Intellectuelle

La sas CAP DEVELOPPEMENT est propriétaire, ou titulaire des droits, de tous les éléments qui composent ce site notamment les données, dessins, graphiques, photos, bandes sonores. Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, totale ou partielle, du contenu de ce site par quelque procédé que ce soit sans l'autorisation expresse et préalable de la sas CAP DEVELOPPEMENT est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la Propriété Intellectuelle.

Contenu du site

Maisons 4807 se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site. En outre, Maisons 4807 décline toute responsabilité en cas de retard, d'erreur ou d'omission quant au contenu des présentes pages de même qu'en cas d'interruption ou de non-disponibilité du service.

Traitement automatisé d'informations nominatives

Maisons 4807 ne collecte sur les visiteurs de son site aucune autre information nominative ou personnelle que celles qui lui sont ouvertement et volontairement fournies, en particulier par l'intermédiaire des adresses électroniques de ses correspondants.

Protection des Données Personnelles

Consulter les règles de protection des données personnelles mises en place par Maisons 4807.

Liens Hypertextes

Le site de Maisons 4807 contient des liens hypertextes permettant l'accès à des sites qui ne sont pas édités par Maisons 4807. En conséquence ce dernier ne saurait être tenu pour responsable du contenu des sites auxquels l'internaute aurait ainsi accès.

Cookies

L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement et être conservé temporairement en mémoire ou sur son disque dur. Un cookie est un élément qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site internet. Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent Maisons 4807 à l'employer. Ils pourront désactiver ce cookie par l'intermédiaire des paramètres figurant au sein de leur logiciel de navigation.

Copyright 2016
Tous droits du producteur du site réservés sauf autorisation, la reproduction publique du site est interdite.